Déposée par voie électronique le 13 août 2018 par ASVEL BASKET et GROUPE LDLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LDLC ASVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-36 du 7 septembre 2018.
Les déposants sont ASVEL BASKET domicilié(e) 451 Cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France et GROUPE LDLC domicilié(e) 2 rue des Erables - 69760 - LIMONEST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LDLC ASVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LDLC ASVEL arrivera à expiration en date du 13 août 2028.
ASVEL BASKET a également déposé les autres marques suivantes : ASVEL PROSPECT TOUR
ASVEL BASKET - 451 Cours Emile Zola - 69100 - VILLEURBANNE - France
GROUPE LDLC - 2 rue des Erables - 69760 - LIMONEST - France
MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs; programmes d'ordinateurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images; logiciels de jeux; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; appareils de télévision; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques; puces [circuits intégrés]; régulateurs contre les surtensions; repose-poignets pour matériel informatique; souris informatique; tapis de souris; supports de données optiques; supports de données magnétiques; unités centrales de traitement (processeurs); lecteurs DVD; lecteurs MP3; lecteurs MP4; cadres photos numériques; lecteurs informatiques; moniteurs (matériel); publications électroniques téléchargeables; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; lecteurs de disques compacts; baladeurs; magnétoscopes; caméras vidéo; lecteurs de disques vidéo; de disques compacts; lecteurs optiques; agendas électroniques; machines à dicter; casques téléphoniques; écrans vidéo; écrans de projection; haut-parleurs; boitiers de haut-parleurs; appareils de radio; récepteurs (audio, vidéo); répondeurs téléphoniques; talkies walkies; appareils téléphoniques; téléphones portables; visiophones; nécessaire mains-libre pour téléphone; appareils photographiques; pieds d'appareils photographiques; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; flashes (photographie); jumelles (optique); appareils de navigation par satellite; boussoles; avertisseurs acoustiques; contrôleurs de vitesse pour véhicules; enregistreurs kilométriques pour véhicules; cassettes audio et/ou vidéo; disques vidéo digitaux ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes anti-éblouissantes, étuis à lunettes, casques de protection pour le sport ; appareils pour l'enregistrement de temps ; bracelets électroniques visant à mesurer le temps de course et la santé de l'utilisateur ; applications logicielles informatiques téléchargeables; bracelets connectés [instruments de mesure]; capteurs d'activité à porter sur soi; indicateurs de vitesse; instruments de mesure; logiciels téléchargeables pour la collecte, le stockage et l'affichage de données de performance de diverses activités de remise en forme; logiciels téléchargeables pour le suivi, la surveillance et la planification d'activités d'entraînement pour remise en forme ; lunettes intelligentes; montres intelligentes; capteurs de position; écouteurs ; casques à écouteurs ; matériel USB ; adaptateurs USB ; adaptateur ; chargeurs USB ;
Sacs ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs de plage ; sacs de sport ; sacs de voyage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de sports ; vêtements à savoir bandanas (foulards) ; bonnets ; casquettes ; chaussettes ; chaussures de sport ; chaussures de sport pour la pratique du basket-ball ; chemises ; chemisettes ; cravates ; écharpes ; tee-shirts ; short ; bermuda ; pantalons ; pull-overs ; maillots ; maillots de basket-ball ; vestes ;
Jeux, jouets ; articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; balles de jeu, balles de sport ; balles en caoutchouc et en mousse ; ballons de jeu, à savoir ballons de basket-ball ; articles de sports (à l'exception des tapis), à savoir articles de sports pour la pratique du basket-ball ; filets [articles de sport] ; panneaux de basket-ball ; jeu de ballons ; jeu de société ; cartes à jouer ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
Services de vente au détail et en gros, en magasin et par le biais d'Internet d'articles de lunetterie, de lunettes intelligentes, de montres intelligentes, de casques à écouteurs, de matériel USB, de vêtements, de chaussures, d’articles de chapellerie, de sacs, de jeux, de jouets et d'articles de sports ; services de vente au détail et en gros, en magasin et par le biais d'Internet d’appareils, articles et équipements informatiques, logiciels, électroniques, audio-vidéo, hi-fi, de traitements de données et d’information ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers de tous produits destinés aux sports et au basket-ball ; mise à disposition d'informations et prestation de conseils aux consommateurs concernant une sélection de produits et d'articles destinés à la vente ; organisation et réalisation de manifestations, salons professionnels, expositions dans le domaine du sport et du basket-ball ; agences de publicité et conseils en communication dans le domaine de manifestations sportives ;
Services de parrainage financier destinés à soutenir des activités culturelles, éducatives, sociales, humanitaires ; services de gestion de fonds ; mécénat ; services de sponsorisation financière, d'organisation de collectes de fonds et de donations ; services de consultations en rapport avec des parrainages financiers ;
Organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de clubs de sports ; divertissement ; information en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; exploitation de publication électroniques en ligne (non téléchargeable) ; éditions et publications de textes (autres que textes publicitaires), de tous supports sonores et visuels et de supports multimédia ; services d'édition de supports multimédia à usage interactif ou non ; exploitation d'installations sportives ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'installations sportives ; formation pratique (démonstration) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de loisirs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles, d'évènements sportifs ; services de billetterie [divertissement] ; divertissements télévisés ; académies [éducation] ; camps [stages] de perfectionnement sportif ; organisation de stages de formation et de perfectionnement dans le domaine du sport et en particulier dans le domaine du basket-ball ; production d'émissions télévisées et radiophoniques ; réalisation d'émissions télévisées et radiophoniques ; production, réalisation d'émissions de télévision et de radio pour la téléphonie mobile ; production, réalisation d'émissions de radio et télévision pour Internet ;
Restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services de bars ; services de cafés-restaurants ; services de cafétérias ; services de restaurants en libre-service ; services de restauration.
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